Mentions légales

1. Le site internet www.seuls-labd.com est édité par la société S.A. ÉDITIONS DUPUIS.

Directrice Générale de la société S.A. ÉDITIONS DUPUIS: Julie Durot

Directeur de la publication du site www.seuls-labd.com : Julie Durot

Responsable fonctionnel et technique : Caroline Houart

2. Hébergement & Infogérance :

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Dstny.

Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.

3. L'exploitation et la conception sont assurées par S.A. ÉDITIONS DUPUIS.

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5. Propriété intellectuelle

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A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.

6. Politique de fouille de textes et de données

< TDM-RESERVATION: 1>
Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi belge et notamment sous l’article XI.190, 20° du Code de Droit Economique. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
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Conformément au considérant 18 de la directive européenne 2019/790 du 17 avril 2019, cette opposition peut être exprimée au moyen de tout procédé lisible par machine, y compris les métadonnées et les conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.